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Conseil Communautaire 8-10-2018

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu :
Lundi 8 octobre 2018 à 20 h 30
A la salle polyvalente à Costaros
L’ordre du jour sera le suivant :
 Village Vacances d’Alleyras :
a) Principe de recours à une délégation de service public pour la gestion et
l’investissement ;
b) Constitution de la commission de délégation de service public et désignation
des membres ;
c) Concours de maîtrise d’oeuvre : validation du programme et définition de
l’enveloppe financière ;
d) Constitution de la commission d’appel d’offres spécifique jury et désignation
des membres ;
e) Achat du village de vacances par la Communauté de Communes.
 PLUI :
• Autorisation de signer l’avenant à intervenir avec le bureau d’études Planed.
 Mirco-crèche :
• Approbation du plan de financement et demande de subvention à la Région.
 Fonds de concours salle d’activité boulodrome des Volcans
 Culture – Patrimoine :
• Autorisation de signer la convention.
 Questions diverses :
• Certificat d’économie d’énergie 2018-2020 : convention à intervenir avec le
Département de Haute- Loire ;
• Emprunts de la Seml « Devès Ensoleillé » : autorisation de la garantie

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